SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 04 avril 2014
Présents : Mmes FISSE – GRAU - LABAT – LEMARIGNER - MRS AVIRAGNET – DESCOUBES - DUBUC – LALAU - LEVECHER - OU
HAMMOU - PRADERE -Mme ETCHEVERRY donne pouvoir à J.PRADERE M. COQUERY donne pouvoir à I.LABAT. Secrétaire de séance : Mme
LABAT a été élue secrétaire de séance.
OUVERTURE DE SEANCE
Le Maire ouvre le premier conseil de la nouvelle équipe.
A. Désignation des délégués communaux auprès des syndicats
T : titulaire S : suppléant
(*)
la
commission
communale
des
Impôts
directs
(CIDD)
n’est
pas
encore
complètement
arrêtée
:
en
effet
le
conseil
doit
proposer
une
liste
de
24
noms, parmi lesquels le Directeur Régional des finances publiques choisira les 12 membres pour la durée du mandat
B.
Délégation de signature au maire
Le conseil donne délégation au maire pour signer en son nom les documents administratifs. 13 pour
C.
Délégations du conseil au maire
Après lecture des 24 délégations et décisions, le conseil donne délégation au maire, pour agir en son nom dans les 24 domaines prévus par la loi :
13 pour
D.
Commission d’appels d’offre
S. OU HAMMOU / F. LALAU / JS. DESCOUBES / J. AVIRAGNET 13 pour.
E.
Commissions communales
D.
Indemnités du maire et des adjoints
Détermination du niveau des indemnités en pourcentage de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique (indice 1015 soit
3807€ brut) : Maire- Joël AVIRAGNET : 21%, 1
er
adjoint – Jean-Louis PRADERE : 7,5%, 2
ème
adjoint : Jean-Serge DESCOUBES : 3,5%, 3
ème
ADJOINT : Isabelle LABAT : 3,5%, - 4
ème
adjoint : Régine FISSE : 3,5%. L’ordre du jour étant épuisé, les membres présents ont signé le
registre.
I N F O R M A T I O N S
PETANQUE: Concours officiels pour 2014:
samedi 17 mai doublettes promo 25%
samedi 14 juin, le matin tête à tête masculin 100€ et tête à tête féminin 100€ et l’après midi doublettes 25%
samedi 16 aôut et samedi 20 septembre doublettes promo 25%
PRONOMADES:
samedi 26 avril 18H00, « portes ouvertes » et présentation des spectacles de la saison
samedi 24 mai 21h30, spectacle d’ouverture de la saison place des Thermes avec Maguy Marin
Dans
un
souci
de
développement
durable,
nous
vous
remercions,
si
vous
avez
Internet
et
une
adresse
mail,
de
rejoindre
le
groupe
des
citoyens
qui
reçoivent
ce
document
par
mail,
en
faisant
savoir
votre
accord
auprès
de
la
mairie,
directement
auprès
de
la
secrétaire
de
mairie ou en écrivant à
Encausse.les.thermes@wanadoo.fr
.