SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 20 janvier 2012 Présents:    Mmes FISSE - GRAMOND - LABAT - MRS AVIRAGNET - DESCOUBES - GAREL - LANGLOIS  - PRADERE - TERRAL - M. POUTEAU donne pouvoir à M.GAREL Secrétaire de séance: Mme LABAT a été élue secrétaire de séance. OUVERTURE DE SEANCE A.   Orientations budgétaires 2012 Echanges sur les achats à envisager: Du mobilier pour l’appartement de la poste. Le remplacement progressif des guirlandes lumineuses de Noël, en raison de l’augmentation du coût des ampoules, par des guirlandes composées de leds. Le renouvellement éventuel du tracteur. La location de WC amovibles lors de festivités extérieures. Le remplacement de l’ordinateur de la mairie.. B.   PVRHOURBETS Elle sera répartie entre les 4 futurs permis de construire sur les parcelles concernées. C.   Commission des finances locales de la CC3V Suite à une modification de la loi de Finances du 29/12/2010, les EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) à fiscalité propre sont tenus d’instituer une Commission Intercommunale des Impôts Directs pour ce qui concerne les locaux commerciaux, les ien divers et les établissements industriels, pour l’exercice 2012. Une liste de 40 personnes est nécessaire pour choisir les 10 titulaires et les 10 suppléants qui doivent la composer. Le Maire fait appel à candidature : Jeannette GRAMOND, José LABAT D.   Containers Doubelles Beaucoup de poubelles laissées sur la rue avant la tournée de ramassage, se retrouvent éventrées par chiens et chats. Afin de permettre la résolution de cette situation, les foyers doivent s’équiper de containers. La mairie fait la proposition d’organiser un achat groupé. Les personnes intéressées doivent s’adresser au secrétariat de mairie. Si dans trois mois, le problème persiste, des verbalisations pourront être prononcées E.   Illuminations de Noël Il est décidé de ne pas acheter des ampoules de remplacement pour les guirlandes mais de se procurer des guirlandes à leds moins gourmandes en énergie. F.   Statuts du SICASMIR Dans le cadre de la création du SSIAD (Services de Soins Infirmiers A Domicile) le SICASMIR doit voir ses statuts modifiés pour étendre sa compétence pour ce service, sur les cantons de l’arrondissement de Saint-Gaudens. Ce service s’adresse aux personnes atteintes de maladies invalidantes et incurables. Délibération mise au vote: 10 pour. G.  Délibération à retirer Retrait de la délibération créant un poste de rédacteur. H.   Souscription SACEM La SACEM fait une proposition de forfait pour l’acquittement des droits des auteurs et des compositeurs en cas de manifestations diverses (fête; concerts...) coût 125€ Le conseil décide de choisir cette formule. 10 pour. I.    Questions diverses •    Confirmation de l’achat d’une cuve Cuve de 1000 litres avec pompe et compteur sur pistolet. •    Travaux du foyer Les travaux sur l’avancée vont démarrer. Les toilettes vont être installées par les employés communaux. Les travaux se poursuivent pour la pose de la paroi mobile. •    Nécessité de remplacer la chaudière de l’appartement du café. La chaudière de l’appartement du café est en fin de vie, Il va falloir la changer. •    Loyer du syndicat d’initiative Le syndicat d’initiative confirme sa demande d’exemption du paiement de loyer, aucune association du village ne s’acquittant d’un loyer pour l’utilisation des bâtiments communaux dans le cadre de leur fonctionnement. Le conseil vote: 10 pour la suppression. J.   Informations •    P.V.R chemin de Saint PE : le Maire demande un rendez-vous au SDEHG. •    Le relevé topographique de ta place des Thermes est nécessaire, celui qui avait été déjà fait étant insuffisant. Le cabinet Wiegert procèdera au relevé qui permettra au cabinet Letellier d’élaborer et de proposer deux projets d’aménagement. Des réunions réglementaires entre le département et l’architecte garantiront l’articulation optimale nécessaire entre les services. •    Le maire lit le courrier d’un habitant remerciant le conseil pour son action. •    Annonce d’une conférence organisée par les « Amis des Thermes » sur la source le 8 février. L’ordre du jour étant épuisé, les membres présents ont signé le registre.